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Politique de cookies
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Cookies de personnalisation
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Cookies d’analyse
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N° d’identification fiscale (C.I.F.) : B96985957
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Code postal : 46770 Commune : XERACO
Province : VALENCE
Téléphone : 962891149
E-mail : info@e-soleco.com
Données d’immatriculation au Registre du Commerce :
(ci-après, L’ENTREPRISE)
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- Reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou communiquer publiquement de toute autre manière, transformer ou modifier les Contenus, à moins de disposer de l’autorisation écrite et explicite de L’ENTREPRISE, titulaire des droits correspondants, ou que cela soit légalement autorisé.
- Supprimer, manipuler ou altérer de quelque manière que ce soit le copyright et les autres données d’identification de la réserve de droits de sa dénomination sociale ou de ses titulaires, des empreintes et/ou identifiants numériques, ou de tout autre moyen technique établi pour leur reconnaissance.
L’Utilisateur devra s’abstenir d’obtenir ou même de tenter d’obtenir les Contenus en utilisant des moyens ou procédés autres que ceux mis à sa disposition à cet effet ou indiqués sur les pages web où se trouvent les Contenus, ou, en général, ceux habituellement utilisés à cet effet sur Internet, à condition qu’ils n’entraînent pas de risque de dommage ou de mise hors service du Site et/ou des Contenus.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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HYPERLIENS
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- Aucun « cadre » (« frame ») ne sera créé avec les pages web de L’ENTREPRISE ni sur celles-ci.
- Aucune déclaration ou indication fausse, inexacte ou offensante ne sera faite concernant L’ENTREPRISE, ses dirigeants, ses employés ou collaborateurs, ou les personnes mentionnées sur le Site pour quelque raison que ce soit, ou les Utilisateurs du Site, ou les Contenus fournis.
- Il ne sera ni déclaré ni suggéré que L’ENTREPRISE a autorisé l’Hyperlien ou qu’elle a supervisé ou assumé, de quelque manière que ce soit, les Contenus proposés ou mis à disposition sur le site web où l’Hyperlien est établi.
- Le site web sur lequel l’Hyperlien est établi ne pourra contenir que le strict nécessaire pour identifier la destination de l’Hyperlien.
- Le site web sur lequel l’Hyperlien est établi ne contiendra pas d’informations ou de contenus illicites, contraires à la morale et aux bonnes mœurs généralement admises et à l’ordre public, ni de contenus contraires aux droits de tiers.
DISPONIBILITÉ DU SITE
L’ENTREPRISE ne garantit pas l’absence d’interruptions ou d’erreurs dans l’accès au Site et à ses Contenus, ni que ceux-ci soient à jour, bien qu’elle mette tout en œuvre pour les éviter, les corriger ou les mettre à jour, le cas échéant. Par conséquent, L’ENTREPRISE n’est pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit subis par l’Utilisateur résultant de pannes ou de déconnexions des réseaux de télécommunications entraînant la suspension, l’annulation ou l’interruption du service du Site, pendant ou avant sa fourniture.
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La fonction des Hyperliens figurant sur ce Site est exclusivement d’informer l’utilisateur de l’existence d’autres sites web contenant des informations sur le sujet. Ces Hyperliens ne constituent en aucun cas une suggestion ou une recommandation.
L’ENTREPRISE n’est pas responsable du contenu de ces pages liées, du fonctionnement ou de l’utilité des Hyperliens, ni du résultat de ces liens, et ne garantit pas non plus l’absence de virus ou d’autres éléments pouvant provoquer des altérations du système informatique (matériel et logiciel), des documents ou fichiers de l’utilisateur, excluant toute responsabilité pour les dommages de toute nature causés à l’utilisateur pour cette raison.
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QUALITÉ DU SITE
Compte tenu de l’environnement dynamique et changeant des informations et services fournis par le biais du Site, L’ENTREPRISE fait de son mieux, mais ne garantit pas l’exactitude, la fiabilité, l’utilité et/ou l’actualité complètes des Contenus. Les informations contenues sur les pages qui composent ce Site n’ont qu’un caractère informatif, consultatif, éducatif et publicitaire. En aucun cas elles n’offrent ni ne revêtent le caractère d’un engagement contraignant ou contractuel.
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NOTIFICATIONS
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DISPONIBILITÉ DES CONTENUS
La fourniture du service du Site et de ses Contenus est, en principe, à durée indéterminée. L’ENTREPRISE est néanmoins autorisée à mettre fin ou à suspendre à tout moment la fourniture du service du Site et/ou de tout Contenu. Lorsque cela sera raisonnablement possible, L’ENTREPRISE annoncera au préalable la fin ou la suspension du Site.
JURIDICTION
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Politique de confidentialité
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